Santé & sécurité

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Actualités

  Risques psychosociaux

Prise d’acte de la rupture, harcèlement moral et nullité du licenciement : cocktail explosif !

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Cas d’école : prenez une prise d’acte de la rupture. Ajoutez-y des faits de harcèlement moral menant à une dégradation de l’état de santé du salarié. Secouez le tout : vous obtiendrez un cocktail explosif conduisant à la nullité du licenciement. Illustration dans une décision de la Cour de cassation du 20 septembre dernier.

Risques professionnels

Les intempéries

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Dans une profession où les postes de travail sont souvent à l’extérieur, où les matériels sont stockés ou installés à l’air libre, les conditions météorologiques ont une incidence toute particulière sur les conditions de travail et la sécurité des opérateurs. Chute de grues, effondrement d’échafaudages, renversement de banches dus aux rafales de vent, chutes de salariés sur des surfaces rendues glissantes par la pluie ou le gel, etc., les incidents ou accidents liés aux conditions météorologiques sont fréquents.

Obligations de l’employeur

Faute inexcusable : l’entreprise utilisatrice est responsable de l’accident d’un intérimaire

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Lorsqu’une faute inexcusable est imputable à une entreprise utilisatrice qui affecte un intérimaire à une autre tâche que celle pour laquelle il a été mis à disposition, l’entreprise utilisatrice doit garantir l’entreprise de travail temporaire des conséquences financières de la faute.

Risques professionnels

Risque chimique : projet de dispositif de suivi des salariés

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Dans le cadre du Grenelle de l’Environnement, un dispositif de suivi des salariés aux expositions professionnelles des substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégorie 1 et de catégorie 2 (CMR1 et CMR2) sera expérimenté dans certains secteurs professionnels et certaines zones géographiques.