Santé & sécurité

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Actualités

Plan de continuité d’activité : dispense de déclaration des données personnelles

Publié le par dans sécurité et santé au travail

Pour faire face à la pandémie de grippe A et élaborer votre plan de continuité d’activité (PCA), vous pouvez avoir besoin d’informations personnelles concernant vos salariés : coordonnées, situation familiale, équipement informatique personnel, etc. A titre exceptionnel, la CNIL dispense les entreprises de déclarer ces fichiers informatiques.

Accidents du travail et maladies professionnelles : la procédure d’instruction des déclarations est modifiée

Publié le par dans accident du travail

A compter du 1er janvier 2010, certaines règles du Code de la Sécurité sociale seront modifiées pour limiter les contentieux. Les procédures d’instruction des déclarations d’accident du travail ou de maladie professionnelle par les caisses d’assurance maladies sont en première ligne.

Grippe A : préparer au mieux l’entreprise contre le risque de pandémie

Publié le par dans obligations de l’employeur

Protéger ses salariés contre la grippe A, organiser l’activité de l’entreprise malgré un taux d’absentéisme élevé, etc. Anticiper toutes ces mesures de prévention pour faire face à la pandémie de grippe A demande de l’organisation. Pour vous aider, les Editions Tissot vous proposent un dossier spécial « grippe A en entreprise ».

Nouvelle directive « Machines » : ce qui change pour vous

Publié le par dans risques professionnels

La directive Machines 2006/42/CE du 17 mai 2006 sera applicable à la fin de l’année. Elle modifie les exigences en matière de sécurité, introduit des nouvelles règles pour les quasi-machines et une nouvelle procédure d’assurance qualité. En tant que fabricant ou utilisateur de machines, comment cette nouvelle directive peut-elle vous impacter ?

Le plan de continuité d’activité (PCA)

Publié le par dans obligations de l’employeur

Dans le cadre d’une pandémie grippale, il est possible que vos activités soient impactées (absence des salariés, fermeture de vos installations par arrêté préfectoral, etc.). Afin d’éviter une paralysie totale de l’activité économique, vous devez mettre en place un plan de continuité d’activité (PCA), quelle que soit la taille de votre entreprise.

Les radiofréquences : quels sont les risques pour la santé des personnes ?

Publié le par dans risques professionnels

Le terme « radiofréquences » désigne un ensemble d’applications pour l’identification d’objets utilisant une communication par ondes radio, c’est-à-dire « sans fil ». Toute la communauté scientifique est préoccupée par les effets à long terme sur la santé d’une exposition à ces radiofréquences.

Grippe A : les mesures à mettre en place en cas de pandémie dans les entreprises

Publié le par dans obligations de l’employeur

Le nouveau virus du type H1N1 se transmet aux personnes par voie aérienne. Cette maladie d’origine porcine et adaptée à l’homme est responsable de cas avérés de contamination par le virus A (H1N1) au Mexique, aux États-Unis et au Canada. Face à ce risque potentiel, les entreprises doivent mettre en place des mesures de prévention pour protéger leurs salariés.