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Actualités

Votre thématique : " Textes officiels (Santé-Sécurité) "

Ces textes officiels peuvent toucher à des domaines très variés et être aussi bien très spécifiques que d’application large :

  • information et formation des salariés
  • préconisations techniques pour les équipements de protection individuelle, les substances, machines et équipements de travail, etc.
  • établissements, experts et organismes habilités à effectuer des contrôles ou examens
  • établissements susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
  • etc.

Attention : il s’agit ici des textes officiels bruts tels qu’ils ont été publiés au Journal officiel.

Toute l'actualité concernant le thème textes officiels (Santé-Sécurité)

L'analyse des dernières informations sur le thème de votre choix comme textes officiels (Santé-Sécurité). Plongez dans le cœur de l'actualité du droit du travail avec les Editions Tissot. Un accès complet à des fiches d'actualité en droit du travail santé et sécurité et des dizaines de thèmes pertinents à appliquer directement dans votre entreprise. Le droit du travail enfin proche de vous : disposez de toutes les informations en droit du travail santé et sécurité pour faire face aux situations du quotidien.

Ne concentrez pas toute la prévention sur les équipements de protection individuelle !

Publié le par dans Risques professionnels.

L’enquête conditions de travail 2013 s’intéresse à l’appropriation des mesures de prévention par les salariés. Malgré un bon niveau d’information sur les risques professionnels, elle met en évidence des déficiences dans l’utilisation des équipements de protection individuelle. Découvrez des pistes pour renforcer votre politique de prévention.

Etude de la DARES sur l’utilisation des outils de prévention des risques professionnels

Prévention des risques technologiques : les progressions depuis AZF

Publié le par dans Textes officiels (Santé-Sécurité).

Le 21 septembre 2001, il y a 10 ans, avait lieu une très importante explosion dans l’usine AZF à Toulouse. Cette explosion a fait 31 morts et plusieurs milliers de blessés, détruisant ou endommageant des centaines de bâtiments. Quelles ont été les suites de cette catastrophe ? Quelles décisions ont été prises pour mieux prévenir les risques technologiques ?

Prévention de la pénibilité au travail : quelles sont les nouvelles obligations ?

Publié le par dans Obligations de l’employeur.

L’obligation de prévention de la pénibilité au travail a récemment été retranscrite dans le Code du travail. Certains articles concernent les mesures de prévention définies par les principes généraux de prévention. D’autres précisent les compétences du CHSCT en matière d’analyse des risques professionnels.

NOUVEAUTE : Pratique de la santé sécurité au travail

Publié le par dans Obligations de l’employeur.

Comment mesurer les implications concrètes de la règlementation en santé sécurité au travail ? Salariés, employeurs, représentants du personnel, etc., tous sont concernés par la prévention des risques professionnels. Pour bien comprendre les enjeux liés au respect des règles d’hygiène et de sécurité, il faut pouvoir se baser sur des retours d’expérience et disposer d’une information simple à utiliser et fidèlement mise à jour. C’est l’objet du nouvel ouvrage « Pratique de la santé sécurité au travail » des Editions Tissot.

Protéger les salariés lors des interventions en milieu hyperbare

Publié le par dans Risques professionnels.

Un milieu est dit hyperbare si sa pression est supérieure à celle de l’atmosphère au niveau de la mer. Les salariés sont exposés aux travaux hyperbares lors des interventions dans des locaux où la pression a été artificiellement augmentée, comme par exemple, en tête de tunneliers, pendant des activités subaquatiques par scaphandriers, etc.

Rayonnements ionisants : précisions sur les demandes d’autorisation ou de renouvellement d’autorisation

Publié le par dans Textes officiels (Santé-Sécurité).

Le régime de déclaration des activités nucléaires a été modifié afin d’améliorer la prévention des effets nocifs des rayonnements ionisants. Si votre entreprise intervient dans le secteur des activités nucléaires, venez découvrir les activités visées et les informations à joindre à votre dossier.

Chantiers de dépollution pyrotechnique : règles de détermination des distances d’isolement

Publié le par dans Textes officiels (Santé-Sécurité).

Votre entreprise est spécialisée dans la dépollution pyrotechnique. Lors de vos interventions, des distances d’isolement doivent être respectées pour assurer la sécurité des personnes et des biens situés à l’extérieur du chantier de dépollution. Des nouvelles règles ont été fixées en la matière, venez les découvrir…