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Grossesse et produits chimiques : informer, évaluer et protéger

Publié le 28/02/2018 à 07:10 par

Dès que l’une de ses salariées est enceinte ou allaite, chaque entreprise doit renforcer sa vigilance sur l’exposition de celle-ci aux produits chimiques. Effets sur la santé de la mère et de l’enfant, cadre légal, mesures de prévention : faisons le point sur tout ce que vous devez savoir pour limiter le risque.

Produits chimiques et grossesse : quels effets ?

En plus de la santé de la salariée enceinte, les produits chimiques peuvent nuire à la santé de son embryon ou de son fœtus. Les effets possibles sont variés : malformations, retards de croissance, anomalies du développement du système nerveux ou cancer.

Après la naissance de l’enfant, des conséquences restent possibles. Des produits chimiques peuvent se retrouver dans le lait maternel et contaminer le nourrisson.

Produits chimiques et grossesse : obligations de l’employeur

Si une salariée enceinte ou en période d’allaitement travaille sur un poste l’exposant à certains produits, l’entreprise doit temporairement aménager son poste ou l’affecter à une autre fonction. En l’absence de possibilité d’aménagement, le contrat de la salariée est suspendu avec maintien de la rémunération (Code du travail, art. L. 1225-12 à L. 1225-14).

Les principaux produits concernés sont :

  • les agents reprotoxiques aux effets avérés, suspectés ou présumés ;
  • les produits antiparasitaires cancérogènes ou mutagènes ;
  • le benzène ;
  • le plomb.

Les femmes enceintes ou allaitantes ne peuvent être affectées à des travaux les exposant à des hydrocarbures aromatiques.

Plus généralement, l’entreprise doit informer les femmes sur les risques de l’exposition à certains produits chimiques pour l’embryon, le fœtus ou l’enfant.

Notez-le
La lecture des étiquettes des produits chimiques utilisés permet de mieux identifier les produits à éviter. Plusieurs phrases de danger doivent attirer l’attention, dont celles relatives aux agents reprotoxiques, ainsi que les mentions suivantes :
- H340 – peut induire des anomalies génétiques ;
- H341 – susceptible d’induire des anomalies génétiques ;
- H350 – peut provoquer le cancer ;
- H351 – susceptible de provoquer le cancer ;
- H370 – risque avéré d'effets graves pour les organes ;
- H371 – risque présumé d'effets graves pour les organes ;
- H372 – risque avéré d'effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée ;
- H373 – risque présumé d'effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée.

Grossesse et produits chimiques : prévention

Mieux les risques des produits chimiques utilisés sont connus et anticipés, plus il est facile de prévenir leurs effets sur les salariées enceintes.

La première action consiste donc à évaluer les risques chimiques et à les transcrire dans le document unique en intégrant dans la réflexion la situation particulière liée à la grossesse.

Pour cette évaluation, la lecture des étiquettes est insuffisante. Il faut s’appuyer sur le contenu des fiches de données de sécurité.

Une fois les risques évalués, l’entreprise établit des mesures préventives en se basant sur les principes généraux de prévention appliqués au risque chimique et en tenant compte des effets possibles sur l’embryon, le fœtus ou le nourrisson.

Quel que soit l’étiquetage, il est recommandé de faire le point avec le médecin du travail, qui peut apporter son appui ou celui de l’équipe pluridisciplinaire en santé au travail.

Important
Le médecin du travail a un rôle clé dans le suivi des femmes enceintes. En effet, à l’issue de sa visite d’information et de prévention ou dès qu’elle le souhaite, une salariée enceinte, venant d’accoucher ou allaitante est orientée sans délai pour une visite avec le médecin du travail. Ce dernier peut lui proposer des adaptations de poste en tenant compte des risques pour elle et son enfant.

Il existe des règles spécifiques pour protéger la santé et la sécurité des femmes au travail. Pour être en règle par rapport à ces différentes mesures, les Editions Tissot vous recommandent leur documentation : « Schémas commentés en Santé et Sécurité au travail ».